Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGNAMYS
Altamys, SAS

Numéro de dépôt :
3720310
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2020
SIGNAMYS de Altamys

Présentation de la marque SIGNAMYS

Déposée par voie électronique le 10 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Altamys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNAMYS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Altamys domicilié(e) 63 bis de la Tombe Issoire - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 644 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Altamys domicilié(e) 63 bis de la Tombe Issoire - 75014 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNAMYS est expirée depuis le 10 mars 2020.

Altamys a également déposé les autres marques suivantes : OMAILYS , altamys , DOCUMYS


Altamys, SAS - 63 bis de la Tombe Issoire - 75014 - PARIS - France - SIREN 500644455


Altamys - 63 bis de la Tombe Issoire - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.